Mentions légales

Editeur

Satelix

10 rue Jean Mermoz

Z.A La Ferrière

79300 BRESSUIRE

RCS de Niort, numéro de Siren 521 754 549

SARL Satelix au capital social de 180 000€

Responsable de la publication

Sébastien Proud

Conception et Hébergeur

RiaStudio SARL
103, Avenue de Paris
79000 Niort

http://www.riastudio.fr/
Téléphone : 05 47 74 81 87
Fax : 05 47 74 81 88

Données personnelles

L’utilisation du formulaire de contact conduit à la collecte de données personnelles et nominatives. Ces données ne sont collectées que pour le traitement de votre demande, et nous nous engageons à ne pas les communiquer ou les revendre.

Des cookies sont utilisés pour l’estimation de la fréquentation du site et sa nature. Vous pouvez vous y opposer en utilisant les services fournis par votre navigateur.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Copyright et droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.

La reproduction même partielle de ce site doit faire l’objet d’une autorisation écrite de notre part.

Protection de la propriété intellectuelle

Tous les éléments présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur et plus largement par le droit de propriété intellectuelle.

Toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, des éléments de ce site par quelque procédé que ce soit, sans le consentement exprès de Satelix , donnera lieu à des poursuites.

L’ensemble des dénominations sociales, marques et logos cités sur ce site sont la propriété de la SARL Satelix.

Leur utilisation ou reproduction est interdite.

Contenu du site

Les informations contenues dans ce site sont mises à jour périodiquement.

Cependant, la SARL Satelix ne peut garantir que les informations sont en permanence exactes et à jour.

La SARL Satelix ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès à ce site et de son utilisation.